Accueil marques.expert
/
Marques déposées par domaine de la sauveuseTODO
/
LOU SAUTAREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOU SAUTAREL
domaine de la sauveuse, scea

Numéro de dépôt :
99814596
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019

Présentation de la marque LOU SAUTAREL

Déposée le 23 septembre 1999 par domaine de la sauveuseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU SAUTAREL »

Le déposant est domaine de la sauveuseTODO domicilié(e) grand chemin vieux - 83390 - PUGET VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 349 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine de la sauveuse domicilié(e) grand chemin vieux - 83390 - PUGET VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOU SAUTAREL est expirée depuis le 23 septembre 2019.

domaine de la sauveuse a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA SAUVEUSE , DOMAINE DE LA SAUVEUSE


domaine de la sauveuse, scea - grand chemin vieux - 83390 - PUGET VILLE - France - SIREN 401349113


domaine de la sauveuse - grand chemin vieux - 83390 - PUGET VILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419229 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

- côtes de provence.